Permis de construire Logement N° 04219221M0001

Permis de construire n° 04219221M0001 à Rozier-Côtes-d'Aurec pour 102 m² de logement, Rully

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 21 mai 2021

Dossier PC n° 04219221M0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 21 mai 2021 à Rozier-Côtes-d'Aurec (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 04219221M0001 porte sur un projet situé Rully.

Le projet déclaré est une opération de transformation sans extension, portant sur 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 265 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est C1816. L'instruction du dossier a duré près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans la Loire pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). Au total, 24 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rozier-Côtes-d'Aurec sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

21/05/2021

Nature du projet

Transformation sans extension

Destination

Logement

Surface du terrain

265 m²

Surface existante avant

176 m²

Surface créée

102 m²

Surface totale après

176 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/10/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

21 mai 2021

Ouverture de chantier (DOC)

07/10/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
21/05/2021
3
Chantier (DOC)
07/10/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Rozier-Côtes-d'Aurec

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C1816

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Rully

Territoires administratifs

Commune
Rozier-Côtes-d'Aurec Code postal 42380 Identifiant INSEE 42192
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation sans extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 74 m² 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 102 m² 176 m²
Locaux 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² -102 m² 0 m²
Total 176 m² 0 m² 102 m² 0 m² 102 m² 0 m² 176 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-MAURICE-EN-GOURGOIS (42240)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04219221M0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42192 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 21 mai 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 01/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 265 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Rully, à Rozier-Côtes-d'Aurec (42380).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 21 mai 2021, ouverture de chantier le 7 octobre 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04219221M0001, déposé en mairie de Rozier-Côtes-d'Aurec.

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