Permis de construire Logement N° 04218420V0012

Permis de construire n° 04218420V0012 à Riorges pour 124 m² de logement, Rue Antoine Burellier

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 21 avril 2020

Dossier PC n° 04218420V0012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04218420V0012 a été délivré le 21 avril 2020 à Riorges (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Rue Antoine Burellier.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 124 m² de surface de plancher sur un terrain de 185 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AD578. L'instruction du dossier a duré près de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans la Loire pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 472 permis de construire et déclarations préalables référencés à Riorges.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

21/04/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

185 m²

Surface créée

124 m²

Variation nette

+124 m²

Surface totale après

124 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 14/05/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

21 avril 2020

Ouverture de chantier (DOC)

14/05/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

23 jours

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
21/04/2020
3
Chantier (DOC)
14/05/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Riorges

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AD578

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Riorges Code postal 42153 Identifiant INSEE 42184
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 124 m² 0 m² 0 m² 0 m² 124 m² 124 m²
Total 0 m² 124 m² 0 m² 0 m² 0 m² 124 m² 124 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
RIORGES (42153)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04218420V0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42184 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 21 avril 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 08/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 124 m² de surface de plancher sur un terrain de 185 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Rue Antoine Burellier, à Riorges (42153).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 21 avril 2020, ouverture de chantier le 14 mai 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04218420V0012, déposé en mairie de Riorges.

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