Permis de construire Logement N° 04218418V0011

Permis de construire n° 04218418V0011 à Riorges pour 898 m² de logement, 41 Rue Chamussy

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 1 juin 2018

Dossier PC n° 04218418V0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Riorges (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 04218418V0011 a été délivré le 1 juin 2018, pour un projet situé 41 Rue Chamussy.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 898 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 704 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 9 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 9 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AK257, AK258, AK259. L'instruction du dossier a duré 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans la Loire pour les dossiers déposés en 2018 (environ 9 mois). L'ensemble des 472 permis de construire et déclarations préalables référencés à Riorges est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

01/06/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 704 m²

Surface existante avant

600 m²

Surface créée

898 m²

Variation nette

+298 m²

Surface totale après

898 m²

Logements créés

9

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 1 juin 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

1 juin 2018

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2018
2
Autorisation
01/06/2018
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Riorges

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AK257 AK258 AK259

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Riorges Code postal 42153 Identifiant INSEE 42184
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 9 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 898 m² 0 m² 0 m² 0 m² 898 m² 898 m²
Locaux 600 m² 0 m² 0 m² 600 m² 0 m² -600 m² 0 m²
Total 600 m² 898 m² 0 m² 600 m² 0 m² 298 m² 898 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 9
Logements individuels 9
Individuels groupés 9

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 9 - - 9
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LYON 6EME ARRONDISSEMENT (69006)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04218418V0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42184 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 1 juin 2018
Date de dépôt 01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 06/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 9 logements en individuel, pour 898 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 704 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 41 Rue Chamussy, à Riorges (42153).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 1 juin 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04218418V0011, déposé en mairie de Riorges.

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