Permis de construire n° 04216214R0017 à Ouches pour 134 m² de logement, 4 Le Clos Du Bessier
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 12 février 2015
Dossier PC n° 04216214R0017
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 04216214R0017 a été délivré le 12 février 2015 à Ouches (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 4 Le Clos Du Bessier.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 134 m² de surface de plancher sur un terrain de 909 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AW93. L'ensemble des 68 permis de construire et déclarations préalables référencés à Ouches est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/07/2018. Le chantier a duré 3 ans 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
12 février 2015
Ouverture de chantier (DOC)
12/04/2015
Achèvement (DAACT)
01/07/2018
Délai autorisation - chantier
2 mois
Durée du chantier
3 ans 2 mois
Délai total
3 ans 4 mois
Localisation du projet à Ouches
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Ouches Code postal 42155 Identifiant INSEE 42162
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 134 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 134 m² | 134 m² |
| Total | 0 m² | 134 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 134 m² | 134 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- POUILLY LES NONAINS (42155)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04216214R0017 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 42162 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 12 février 2015 |
| Date de dépôt | 12/04/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |