Permis de construire Locaux N° 04215314R0001

Permis de construire n° 04215314R0001 à Neaux pour 450 m² de locaux, La Planche

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 27 mars 2014

Dossier PC n° 04215314R0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 27 mars 2014 à Neaux (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 04215314R0001 porte sur un projet situé La Planche.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 450 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 997 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 450 m² en exploitation agricole et forestière.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont B471, B479, B475. Ce dossier est l'un des 27 permis de construire et déclarations préalables référencés à Neaux.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/03/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

4 997 m²

Surface créée

450 m²

Variation nette

+450 m²

Surface totale après

450 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/06/2015. Le chantier a duré 1 an, plus longtemps que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).

Autorisation

27 mars 2014

Ouverture de chantier (DOC)

14/05/2014

Achèvement (DAACT)

01/06/2015

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
01/06/2015
Autorisation
27/03/2014
Chantier (DOC)
14/05/2014
4
Achèvement (DAACT)
01/06/2015

Localisation du projet à Neaux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B471 B479 B475

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Planche

Territoires administratifs

Commune
Neaux Code postal 42470 Identifiant INSEE 42153
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 450 m² 0 m² 0 m² 0 m² 450 m² 450 m²
Total 0 m² 450 m² 0 m² 0 m² 0 m² 450 m² 450 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 450 m² 0 m² 0 m² 0 m² 450 m² 450 m²
Total locaux 0 m² 450 m² 0 m² 0 m² 0 m² 450 m² 450 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NEAUX (42470)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04215314R0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42153 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 27 mars 2014
Date de dépôt 01/06/2015
Dernière mise à jour (DPC) 06/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 450 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 997 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé La Planche, à Neaux (42470).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 27 mars 2014, ouverture de chantier le 14 mai 2014, achèvement déclaré le 1 juin 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04215314R0001, déposé en mairie de Neaux.

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