Permis de construire Logement N° 04214515R0005

Permis de construire n° 04214515R0005 à Montagny pour 128 m² de logement, Bas De Roche

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 31 juillet 2015

Dossier PC n° 04214515R0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 31 juillet 2015 à Montagny (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 04214515R0005 porte sur un projet situé Bas De Roche.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 128 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 613 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont C1035, C1030, C9. Le dossier a été instruit en près de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Loire en 2015 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 46 permis de construire et déclarations préalables référencés à Montagny.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

31/07/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 613 m²

Surface créée

128 m²

Variation nette

+128 m²

Surface totale après

128 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/08/2017. Le chantier a duré 1 an 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

31 juillet 2015

Ouverture de chantier (DOC)

29/02/2016

Achèvement (DAACT)

20/08/2017

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Durée du chantier

1 an 5 mois

Délai total

2 ans

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
31/07/2015
Chantier (DOC)
29/02/2016
4
Achèvement (DAACT)
20/08/2017

Localisation du projet à Montagny

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

C1035 C1030 C9

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Montagny Code postal 42840 Identifiant INSEE 42145
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²
Total 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTAGNY (42840)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04214515R0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42145 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 31 juillet 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 09/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 128 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 613 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Bas De Roche, à Montagny (42840).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 31 juillet 2015, ouverture de chantier le 29 février 2016, achèvement déclaré le 20 août 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04214515R0005, déposé en mairie de Montagny.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Montagny

Autres types d'autorisations à Montagny