Permis de construire Logement N° 04212215M0009

Permis de construire n° 04212215M0009 à Lézigneux pour un projet de logement, Chemin De Nuzin Vallensanges

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 17 septembre 2015

Dossier PC n° 04212215M0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 17 septembre 2015 à Lézigneux (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 04212215M0009 porte sur un projet situé Chemin De Nuzin Vallensanges.

Il s'agit d'un projet de travaux sur construction existante, sur un terrain de 1 136 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont H610, H613, H614. Ce dossier fait partie des 65 permis de construire et déclarations préalables référencés à Lézigneux.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/09/2015

Nature du projet

Travaux sur construction existante

Destination

Logement

Surface du terrain

1 136 m²

Surface existante avant

238 m²

Surface totale après

238 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/03/2019. Le chantier a duré 2 ans 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

17 septembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

17/11/2016

Achèvement (DAACT)

20/03/2019

Délai autorisation - chantier

1 an 2 mois

Durée du chantier

2 ans 4 mois

Délai total

3 ans 6 mois

Dépôt
20/03/2019
Autorisation
17/09/2015
Chantier (DOC)
17/11/2016
4
Achèvement (DAACT)
20/03/2019

Localisation du projet à Lézigneux

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

H610 H613 H614

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Vallensanges

Territoires administratifs

Commune
Lézigneux Code postal 42600 Identifiant INSEE 42122
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Travaux sur construction existante
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 136 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 136 m²
Locaux 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m²
Total 238 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 238 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LEZIGNEUX (42600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04212215M0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42122 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 17 septembre 2015
Date de dépôt 20/03/2019
Dernière mise à jour (DPC) 03/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de travaux sur construction existante, portant sur 1 logement en individuel, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Chemin De Nuzin Vallensanges, à Lézigneux (42600).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 17 septembre 2015, ouverture de chantier le 17 novembre 2016, achèvement déclaré le 20 mars 2019).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04212215M0009, déposé en mairie de Lézigneux.

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