Permis de construire Logement N° 04209514L0016

Permis de construire à Firminy pour 663 m² de logement - 3 Rue Victor Hugo

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 1 août 2014

Dossier PC n° 04209514L0016

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 04209514L0016, délivré le 1 août 2014 à Firminy (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 3 Rue Victor Hugo, Firminy (42700). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de travaux sur construction existante, portant sur 663 m² de surface de plancher sur un terrain de 255 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 9 logements après travaux, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 2 T1, 7 T2. À ce jour, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont AT271.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

01/08/2014

Nature du projet

Travaux sur construction existante

Destination

Logement

Surface du terrain

255 m²

Surface créée

663 m²

Variation nette

+663 m²

Surface totale après

663 m²

Logements créés

9

État d’avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 1 août 2014. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

1 août 2014

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2014
2
Autorisation
01/08/2014
3
Chantier (DOC)
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Firminy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AT271

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
Firminy Code postal 42700 Identifiant INSEE 42095
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 9 logements
Type principal Résidence
Nature du projet Travaux sur construction existante
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Type de résidence Résidence pour personnes âgées

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 0 m² 663 m² 0 m² 0 m² 663 m² 663 m²
Total 0 m² 0 m² 663 m² 0 m² 0 m² 663 m² 663 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 9
Logements collectifs 9
En résidence 9

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
2 7 - - - - 9
22,2 % 77,8 % - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
42702 FIRMINY

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04209514L0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42095 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 1 août 2014
Date de dépôt 01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC) 2014-08
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de travaux sur construction existante, portant sur 9 logements en collectif, pour 663 m² de surface de plancher sur un terrain de 255 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 3 Rue Victor Hugo, Firminy (42700).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 1 août 2014).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 2 T1, 7 T2.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04209514L0016, instruit par la commune de Firminy.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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