Permis de construire n° 04208918M0016 à Essertines-en-Châtelneuf pour 96 m² de logement, Maleray
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 14 mars 2019
Dossier PC n° 04208918M0016
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 04208918M0016 a été délivré le 14 mars 2019 à Essertines-en-Châtelneuf (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Maleray.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est la location. Le dossier déclare 96 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 3 407 m².
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 13/11/2020. L'ouverture de chantier a été déclarée le 13/11/2019, soit près de 8 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle D 81. La base rapproche 3 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, Maleray, la base recense 5 autres dossiers depuis 2019. Au total, le catalogue compte 52 permis de construire et déclarations préalables à Essertines-en-Châtelneuf, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 13/11/2020. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
14 mars 2019
Ouverture de chantier (DOC)
13/11/2019
Achèvement (DAACT)
13/11/2020
Délai autorisation - chantier
près de 8 mois
Durée du chantier
1 an
Délai total
1 an 7 mois
Localisation du projet à Essertines-en-Châtelneuf
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Essertines-en-Châtelneuf Code postal 42600 Identifiant INSEE 42089
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 3 407 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la location.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 96 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 96 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 96 m² | 96 m² |
| Total | 0 m² | 96 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 96 m² | 96 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T4.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LÉRIGNEUX (42600)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04208918M0016 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 42089 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 14 mars 2019 |
| Date de dépôt | 13/11/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle D 81 à Essertines-en-Châtelneuf (42600)
Les 3 autres dossiers qui visent cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, Maleray à Essertines-en-Châtelneuf (42600)
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