Permis de construire Logement N° 04208721M0015

Permis de construire n° 04208721M0015 à Écotay-l'Olme pour 166 m² de logement, Avenue De Montbrison

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 22 novembre 2021

Dossier PC n° 04208721M0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Écotay-l'Olme (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 04208721M0015 a été délivré le 22 novembre 2021, pour un projet situé Avenue De Montbrison.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 166 m² de surface de plancher sur un terrain de 996 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AD99. Le dossier a été instruit en près de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Loire en 2021 (médiane : environ 10 mois). Au total, 131 permis de construire et déclarations préalables référencés à Écotay-l'Olme sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

22/11/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

996 m²

Surface créée

166 m²

Variation nette

+166 m²

Surface totale après

166 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/04/2023. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

22 novembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

10/03/2022

Achèvement (DAACT)

01/04/2023

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
22/11/2021
Chantier (DOC)
10/03/2022
4
Achèvement (DAACT)
01/04/2023

Localisation du projet à Écotay-l'Olme

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AD99

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Écotay-l'Olme Code postal 42600 Identifiant INSEE 42087
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 166 m² 0 m² 0 m² 0 m² 166 m² 166 m²
Total 0 m² 166 m² 0 m² 0 m² 0 m² 166 m² 166 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BELLEGARDE EN FOREZ (42210)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04208721M0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42087 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 22 novembre 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 09/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 166 m² de surface de plancher sur un terrain de 996 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Avenue De Montbrison, à Écotay-l'Olme (42600).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 22 novembre 2021, ouverture de chantier le 10 mars 2022, achèvement déclaré le 1 avril 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04208721M0015, déposé en mairie d'Écotay-l'Olme.

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