Permis de construire Mixte N° 04208518S0003

Permis de construire n° 04208518S0003 à Doizieux pour 224 m² de logement et locaux, Saint Just

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 30 juillet 2018

Dossier PC n° 04208518S0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Doizieux (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 04208518S0003 a été délivré le 30 juillet 2018, pour un projet situé Saint Just.

L'autorisation vise un projet de transformation avec extension, portant sur 224 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 924 m², à destination principale mixte. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AH126P, AH387, AH389. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Loire en 2018 (médiane : environ 9 mois). Au total, 37 permis de construire et déclarations préalables référencés à Doizieux sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

30/07/2018

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Mixte

Surface du terrain

3 924 m²

Surface existante avant

151 m²

Surface créée

224 m²

Variation nette

+73 m²

Surface totale après

224 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 28/12/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

30 juillet 2018

Ouverture de chantier (DOC)

28/12/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
01/01/2018
Autorisation
30/07/2018
3
Chantier (DOC)
28/12/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Doizieux

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelles cadastrales du projet

AH126P AH387 AH389

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : 42740 Doizieux

Territoires administratifs

Commune
Doizieux Code postal 0 Identifiant INSEE 42085
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Oui
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 0 m² 79 m² 0 m² 0 m² 79 m² 79 m²
Locaux 151 m² 73 m² 72 m² 0 m² 151 m² -6 m² 145 m²
Total 151 m² 73 m² 151 m² 0 m² 151 m² 73 m² 224 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 151 m² 73 m² 72 m² 0 m² 151 m² -6 m² 145 m²
Total locaux 151 m² 73 m² 72 m² 0 m² 151 m² -6 m² 145 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DOIZIEUX (42740)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04208518S0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42085 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 30 juillet 2018
Date de dépôt 01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 11/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 224 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 924 m², à destination principale mixte.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Saint Just, à Doizieux (42740).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 30 juillet 2018, ouverture de chantier le 28 décembre 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04208518S0003, déposé en mairie de Doizieux.

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