Permis de construire à Vézelin-sur-Loire pour 397 m² de locaux - Anve
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 5 mars 2018
Dossier PC n° 04208218R0001
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 04208218R0001, délivré le 5 mars 2018 à Vézelin-sur-Loire (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Anve, Vézelin-sur-Loire (42260). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de extension sans transformation, portant sur 397 m² de surface de plancher sur un terrain de 45 514 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 397 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont B313.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/03/2019.
Autorisation
5 mars 2018
Ouverture de chantier (DOC)
01/09/2018
Achèvement (DAACT)
15/03/2019
Délai autorisation - chantier
5 mois 27 jours
Durée du chantier
6 mois 14 jours
Délai total
1 an
Localisation du projet à Vézelin-sur-Loire
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Anve
Territoire administratif
- Commune
- Vézelin-sur-Loire Code postal 42260 Identifiant INSEE 42268
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 657 m² | 397 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 397 m² | 1 054 m² |
| Total | 657 m² | 397 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 397 m² | 1 054 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 657 m² | 397 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 397 m² | 1 054 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- DANCE (42260)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04208218R0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 42268 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 5 mars 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2019-03 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |