Permis de construire à Vézelin-sur-Loire pour 873 m² de locaux - Rte De Senouche
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 16 juin 2018
Dossier PC n° 04200418R0003
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 04200418R0003, délivré le 16 juin 2018 à Vézelin-sur-Loire (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Rte De Senouche, Vézelin-sur-Loire (42260). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de extension sans transformation, portant sur 873 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 873 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont B914.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/04/2020.
Autorisation
16 juin 2018
Ouverture de chantier (DOC)
25/04/2019
Achèvement (DAACT)
01/04/2020
Délai autorisation - chantier
10 mois 9 jours
Durée du chantier
11 mois 7 jours
Délai total
1 an 9 mois
Localisation du projet à Vézelin-sur-Loire
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Vézelin-sur-Loire Code postal 42260 Identifiant INSEE 42268
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 053 m² | 873 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 873 m² | 1 926 m² |
| Total | 1 053 m² | 873 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 873 m² | 1 926 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 053 m² | 873 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 873 m² | 1 926 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AMIONS (42260)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04200418R0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 42268 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 16 juin 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2020-07 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |