Permis de construire Logement N° 04208117A0009

Permis de construire n° 04208117A0009 à Cuzieu pour 88 m² de logement, 104 rue du 19 Mars 1962 3 Lot Plein Soleil

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 23 mars 2018

Dossier PC n° 04208117A0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04208117A0009 a été délivré le 23 mars 2018 à Cuzieu (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse 104 rue du 19 Mars 1962 3 Lot Plein Soleil.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 2 415 m², le programme représente 88 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 30/07/2018, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AM 165. Ces références cadastrales apparaissent dans 7 autres dossiers de la base. Sur la même voie, rue du 19 Mars 1962, la base recense 8 autres dossiers depuis 2018. Au total, le catalogue compte 53 permis de construire et déclarations préalables à Cuzieu, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

23/03/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 415 m²

Surface créée

88 m²

Variation nette

+88 m²

Surface totale après

88 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/07/2018. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

23 mars 2018

Ouverture de chantier (DOC)

30/07/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
30/07/2018
Autorisation
23/03/2018
3
Chantier (DOC)
30/07/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cuzieu

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AM 165

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : 3 Lot Plein Soleil

Territoires administratifs

Commune
Cuzieu Code postal 42330 Identifiant INSEE 42081
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 415 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 88 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²
Total 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-GALMIER (42330)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 04208117A0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42081 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 23 mars 2018
Date de dépôt 30/07/2018
Dernière mise à jour (DPC) 09/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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