Permis de construire Logement N° 04206624A0005

Permis de construire n° 04206624A0005 à Cleppé pour 210 m² de logement, 185 Impasse Montjean

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 1 juillet 2024

Dossier PC n° 04206624A0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Cleppé (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 04206624A0005 a été délivré le 1 juillet 2024, pour un projet situé 185 Impasse Montjean.

Le projet déclaré est une opération de transformation avec diminution, portant sur 210 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 0C600. L'instruction du dossier a duré 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans la Loire pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 67 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cleppé.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

01/07/2024

Nature du projet

Transformation avec diminution

Destination

Logement

Surface existante avant

334 m²

Surface créée

210 m²

Variation nette

-51 m²

Surface totale après

283 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/03/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

1 juillet 2024

Ouverture de chantier (DOC)

09/03/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 8 mois

Dépôt
01/01/2024
Autorisation
01/07/2024
3
Chantier (DOC)
09/03/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cleppé

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0C600

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cleppé Code postal 42110 Identifiant INSEE 42066
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec diminution
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 132 m² 52 m² 158 m² 60 m² 0 m² 150 m² 282 m²
Locaux 202 m² 0 m² 0 m² 43 m² 158 m² -201 m² 1 m²
Total 334 m² 52 m² 158 m² 103 m² 158 m² -51 m² 283 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PONCINS (42110)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04206624A0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42066 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 1 juillet 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 04/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec diminution, portant sur 1 logement en individuel, pour 210 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 185 Impasse Montjean, à Cleppé (42110).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 1 juillet 2024, ouverture de chantier le 9 mars 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04206624A0005, déposé en mairie de Cleppé.

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