Permis de construire Logement N° 04206614F0001

Permis de construire n° 04206614F0001 à Cleppé pour 121 m² de logement, Le Montal

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Décision du 22 juillet 2014

Dossier PC n° 04206614F0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Cleppé (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 04206614F0001 a fait l'objet d'une décision le 22 juillet 2014, pour un projet situé Le Montal.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 121 m² de surface de plancher sur un terrain de 910 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est annulé et la parcelle cadastrale concernée est AB15. Ce dossier s'inscrit parmi les 67 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cleppé.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

22/07/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

910 m²

Surface créée

121 m²

Variation nette

+121 m²

Surface totale après

121 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

22 juillet 2014

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Cleppé

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB15

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Montal

Territoires administratifs

Commune
Cleppé Code postal 42110 Identifiant INSEE 42066
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²
Total 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST ETIENNE LE MOLARD (42130)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04206614F0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42066 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date de décision 22 juillet 2014
Date de dépôt 11/05/2015
Dernière mise à jour (DPC) 07/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 121 m² de surface de plancher sur un terrain de 910 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Le Montal, à Cleppé (42110).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour annulé (décision rendue le 22 juillet 2014).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04206614F0001, déposé en mairie de Cleppé.

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