Permis de construire à Chevrières pour 8 m² de locaux - Le Brochet
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 29 septembre 2017
Dossier PC n° 0420621700006
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 0420621700006, délivré le 29 septembre 2017 à Chevrières (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Le Brochet, Chevrières (42140). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 8 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 420 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 8 m² en équipements publics. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont C250.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/01/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
29 septembre 2017
Ouverture de chantier (DOC)
10/01/2018
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
3 mois 12 jours
Localisation du projet à Chevrières
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Chevrières Code postal 42140 Identifiant INSEE 42062
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Équipement d'intérêt collectif et services publics |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 3 m² | 8 m² | 0 m² | 3 m² | 0 m² | 5 m² | 8 m² |
| Total | 3 m² | 8 m² | 0 m² | 3 m² | 0 m² | 5 m² | 8 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Équipements publics | 3 m² | 8 m² | 0 m² | 3 m² | 0 m² | 5 m² | 8 m² |
Caractéristiques des locaux
Type de service public : Culture et loisir
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHEVRIERES (42140)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0420621700006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 42062 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 29 septembre 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2018-02 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |