Permis de construire Logement N° 04205617S0003

Permis de construire n° 04205617S0003 à Chavanay pour 91 m² de logement, Impas De Peyrolland N_2

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 16 mars 2017

Dossier PC n° 04205617S0003

Demandeur

LES AMANDIERS

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04205617S0003, délivré le 16 mars 2017 à Chavanay (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Impas De Peyrolland N_2. La demande émane de LES AMANDIERS.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 996 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AI125, AI127, AI130. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 2 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans la Loire pour les dossiers déposés en 2017 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 184 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chavanay.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/03/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 996 m²

Surface existante avant

195 m²

Surface créée

91 m²

Variation nette

+91 m²

Surface totale après

286 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/09/2018. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

16 mars 2017

Ouverture de chantier (DOC)

17/07/2017

Achèvement (DAACT)

01/09/2018

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
01/01/2017
Autorisation
16/03/2017
Chantier (DOC)
17/07/2017
4
Achèvement (DAACT)
01/09/2018

Localisation du projet à Chavanay

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AI125 AI127 AI130

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chavanay Code postal 42410 Identifiant INSEE 42056
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 195 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 286 m²
Total 195 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 286 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LES AMANDIERS

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
443726062
SIRET
44372606200013
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
CHAVANAY (42410)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04205617S0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42056 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 16 mars 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 11/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 996 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Impas De Peyrolland N_2, à Chavanay (42410).
Qui porte ce projet ?
Le dossier est porté par LES AMANDIERS et accordé le 16 mars 2017.
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 16 mars 2017, ouverture de chantier le 17 juillet 2017, achèvement déclaré le 1 septembre 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04205617S0003, déposé en mairie de Chavanay.

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