Permis de construire à Le Chambon-Feugerolles pour 196 m² de locaux - Allee Barthelemy Thimonnie
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 6 juillet 2015
Dossier PC n° 0420441510005
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 0420441510005, délivré le 6 juillet 2015 à Le Chambon-Feugerolles (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Allee Barthelemy Thimonnie, Le Chambon-Feugerolles (42500). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 196 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 584 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 196 m² en industrie. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AE205, AE211, AE213.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 23/12/2015.
Autorisation
6 juillet 2015
Ouverture de chantier (DOC)
27/08/2015
Achèvement (DAACT)
23/12/2015
Délai autorisation - chantier
1 mois 21 jours
Durée du chantier
3 mois 26 jours
Délai total
5 mois 17 jours
Localisation du projet à Le Chambon-Feugerolles
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Le Chambon-Feugerolles Code postal 42500 Identifiant INSEE 42044
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Code 6 |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 979 m² | 196 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 196 m² | 1 175 m² |
| Total | 979 m² | 196 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 196 m² | 1 175 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Industrie | 979 m² | 196 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 196 m² | 1 175 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-CHAMOND (42400)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0420441510005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 42044 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 6 juillet 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2021-07 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |