Permis de construire Logement N° 04204114M0010

Permis de construire n° 04204114M0010 à Chambéon pour 85 m² de logement, 8 Allee Des Saules Lot. Les Saules

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 22 octobre 2014

Dossier PC n° 04204114M0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 8 Allee Des Saules Lot. Les Saules, le permis de construire n° 04204114M0010 a été délivré le 22 octobre 2014 à Chambéon (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 85 m² de surface de plancher sur un terrain de 475 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont C405, ZP15. L'ensemble des 77 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chambéon est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

22/10/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

475 m²

Surface créée

85 m²

Variation nette

+85 m²

Surface totale après

85 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/05/2015. Le chantier a été mené en près de 5 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

22 octobre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

18/12/2014

Achèvement (DAACT)

05/05/2015

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

près de 5 mois

Délai total

un peu plus de 6 mois

Dépôt
05/05/2015
Autorisation
22/10/2014
Chantier (DOC)
18/12/2014
4
Achèvement (DAACT)
05/05/2015

Localisation du projet à Chambéon

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

C405 ZP15

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot. Les Saules

Territoires administratifs

Commune
Chambéon Code postal 42110 Identifiant INSEE 42041
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 85 m² 0 m² 0 m² 0 m² 85 m² 85 m²
Total 0 m² 85 m² 0 m² 0 m² 0 m² 85 m² 85 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BELLEGARDE EN FOREZ (42210)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04204114M0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42041 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 22 octobre 2014
Date de dépôt 05/05/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 85 m² de surface de plancher sur un terrain de 475 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 8 Allee Des Saules Lot. Les Saules, à Chambéon (42110).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 22 octobre 2014, ouverture de chantier le 18 décembre 2014, achèvement déclaré le 5 mai 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04204114M0010, déposé en mairie de Chambéon.

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