Permis de construire Locaux N° 0420392500001

Permis de construire n° 0420392500001 à Chalmazel-Jeansagnière pour 149 m² de locaux, 125 Che Des Breannes

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 10 mars 2025

Dossier PC n° 0420392500001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 125 Che Des Breannes, le permis de construire n° 0420392500001 a été délivré le 10 mars 2025 à Chalmazel-Jeansagnière (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 360 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 149 m² en autres activités.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est BE100. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 2 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans la Loire pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 72 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chalmazel-Jeansagnière.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

10/03/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

4 360 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

149 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 10 mars 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

10 mars 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
10/03/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chalmazel-Jeansagnière

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BE100

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chalmazel-Jeansagnière Code postal 42920 Identifiant INSEE 42039
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
Total 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
dont Entrepôt 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
Total locaux 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHALMAZEL JEANSAGNIERE (42920)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0420392500001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42039 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 10 mars 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 03/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 360 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 125 Che Des Breannes, à Chalmazel-Jeansagnière (42920).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 10 mars 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0420392500001, déposé en mairie de Chalmazel-Jeansagnière.

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