Permis de construire n° 04203619S0006 à Chagnon pour 108 m² de logement, Montee des Roches
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Décision du 17 octobre 2019
Dossier PC n° 04203619S0006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 04203619S0006 a fait l'objet d'une décision le 17 octobre 2019 à Chagnon (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse Montee des Roches.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. 108 m² de surface de plancher d'habitation neuve étaient déclarés au dossier.
L'annulation de ce permis de construire est enregistrée dans Sitadel.
Ce permis de construire vise la parcelle B 922. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Sur la même voie, Montee des Roches, la base recense 3 autres dossiers depuis 2018. Le catalogue recense 35 permis de construire et déclarations préalables à Chagnon, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date de décision
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Ce permis de construire a été annulé.
Décision
17 octobre 2019
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Chagnon
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Chagnon Code postal 42800 Identifiant INSEE 42036
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 108 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 108 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 108 m² | 108 m² |
| Total | 0 m² | 108 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 108 m² | 108 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- GENILAC (42800)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04203619S0006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 42036 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date de décision | 17 octobre 2019 |
| Date de dépôt | 16/04/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle B 922 à Chagnon (42800)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, Montee des Roches à Chagnon (42800)
Les 3 autres permis de construire recensés sur la voie Montee des Roches depuis 2018. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.