Le permis de construire n° 04203619S0004 a été délivré le 17 octobre 2019 à Chagnon (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse 95 chemin des Cristaux La Glason.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 120 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 845 m².

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence B 921. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, chemin des Cristaux, la base recense un autre dossier depuis 2019. Le catalogue recense 35 permis de construire et déclarations préalables à Chagnon, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

17/10/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

845 m²

Surface créée

120 m²

Variation nette

+120 m²

Surface totale après

120 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 17 octobre 2019. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

17 octobre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

08/01/2021

Autorisation

17/10/2019

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Chagnon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B 921

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Glason

Territoires administratifs

Commune: Chagnon Code postal 42800 Identifiant INSEE 42036
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 845 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max)	2
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 120 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	120 m²	0 m²	0 m²	0 m²	120 m²	120 m²
Total	0 m²	120 m²	0 m²	0 m²	0 m²	120 m²	120 m²

Typologie des logements

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: LA GRAND-CROIX (42320)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	04203619S0004
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	42036 - Voir la page commune
Année de dépôt	2019
Date d'autorisation	17 octobre 2019
Date de dépôt	08/01/2021
Dernière mise à jour (DPC)	10/2019
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur la même parcelle B 921 à Chagnon (42800)

L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

PC n°04203621S0002 Logement Autorisé

95 chemin des Cristaux

Parcelle B 921 à Chagnon (42800)

Nouvelle construction

18/03/2021 130 m² SDP

Permis de construire sur la même voie, chemin des Cristaux à Chagnon (42800)

L’autre dossier recensé chemin des Cristaux depuis 2019. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°04203621S0002 Logement Autorisé

95 chemin des Cristaux

Chagnon (42800)

Nouvelle construction

18/03/2021 130 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Chagnon

PC n°04203618S0003 Logement Commencé

20 Coursiere Fruitiere 42800

Chagnon (42800)

Nouvelle construction

08 janv. 2019 88 m² SDP

PC n°04203619S0001 Logement Commencé

1031 Val de l'Emieu - Leymieux 42800

Chagnon (42800)

Nouvelle construction

13 juil. 2019 110 m² SDP

PC n°04203619S0005 Logement Annulé

Vallee de l'Emieu

Chagnon (42800)

Nouvelle construction

30 sept. 2019 178 m² SDP

PC n°04203619S0006 Logement Annulé

Montee des Roches

Chagnon (42800)

Nouvelle construction

17 oct. 2019 108 m² SDP

PC n°04203619S0007 Logement Autorisé

chemin des Saules

Chagnon (42800)

Nouvelle construction

21 janv. 2020 131 m² SDP

PC n°04203620S0001 Locaux Terminé

Les Roches

Chagnon (42800)

Extension sans transformation

05 mars 2020 29 m² SDP

Autres types d'autorisations à Chagnon

Permis d'aménager à Chagnon

2 autorisations