Permis de construire n° 04202013M0008 à Boisset-lès-Montrond pour 85 m² de logement, lotissement Les Fauvettes Le Bourg
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 20 décembre 2013
Dossier PC n° 04202013M0008
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 04202013M0008 a été délivré le 20 décembre 2013 à Boisset-lès-Montrond (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé lotissement Les Fauvettes Le Bourg.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 722 m², le programme représente 85 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 08/04/2015. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 18/04/2014, soit près de 4 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AE 79P. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La base compte 4 autres dossiers pour la même voie, lotissement Les Fauvettes, le premier datant de 2013. Ce dossier fait partie des 73 permis de construire et déclarations préalables à Boisset-lès-Montrond référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 08/04/2015. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
20 décembre 2013
Ouverture de chantier (DOC)
18/04/2014
Achèvement (DAACT)
08/04/2015
Délai autorisation - chantier
près de 4 mois
Durée du chantier
près d'un an
Délai total
1 an 3 mois
Localisation du projet à Boisset-lès-Montrond
Localisation à l’échelle de la commune
Position approximativeFaute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Bourg
Territoires administratifs
- Commune
- Boisset-lès-Montrond Code postal 42210 Identifiant INSEE 42020
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 722 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence secondaire |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 85 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 85 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 85 m² | 85 m² |
| Total | 0 m² | 85 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 85 m² | 85 m² |
Typologie des logements
Le logement est déclaré en résidence secondaire.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BOISSET-LÈS-MONTROND (42210)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04202013M0008 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 42020 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 20 décembre 2013 |
| Date de dépôt | 08/04/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle AE 79P à Boisset-lès-Montrond (42210)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, lotissement Les Fauvettes à Boisset-lès-Montrond (42210)
Les 4 autres permis de construire recensés lotissement Les Fauvettes depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.