Permis de construire Logement N° 04201120A0024

Permis de construire n° 04201120A0024 à Balbigny pour 93 m² de logement, Valencieux

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 14 janvier 2021

Dossier PC n° 04201120A0024

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Balbigny (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 04201120A0024 a été délivré le 14 janvier 2021, pour un projet situé Valencieux.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 93 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AL250. Au total, 165 permis de construire et déclarations préalables référencés à Balbigny sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/01/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

93 m²

Variation nette

+93 m²

Surface totale après

93 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/09/2025. Le chantier a duré 4 ans 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

14 janvier 2021

Ouverture de chantier (DOC)

21/06/2021

Achèvement (DAACT)

01/09/2025

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

4 ans 2 mois

Délai total

4 ans 7 mois

Dépôt
01/09/2025
Autorisation
14/01/2021
Chantier (DOC)
21/06/2021
4
Achèvement (DAACT)
01/09/2025

Localisation du projet à Balbigny

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AL250

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Balbigny Code postal 42510 Identifiant INSEE 42011
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²
Total 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FEURS (42110)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04201120A0024
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42011 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 14 janvier 2021
Date de dépôt 01/09/2025
Dernière mise à jour (DPC) 10/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 93 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Valencieux, à Balbigny (42510).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 14 janvier 2021, ouverture de chantier le 21 juin 2021, achèvement déclaré le 1 septembre 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04201120A0024, déposé en mairie de Balbigny.

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