Permis de construire Logement N° 04201014A0006

Permis de construire n° 04201014A0006 à Aveizieux pour 40 m² de logement, Le Chapelier

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 22 mai 2014

Dossier PC n° 04201014A0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04201014A0006, délivré le 22 mai 2014 à Aveizieux (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Le Chapelier.

Le projet correspond à une opération d'extension sans transformation, portant sur 40 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 116 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0B724. Au total, 100 permis de construire et déclarations préalables référencés à Aveizieux sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

22/05/2014

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

2 116 m²

Surface existante avant

90 m²

Surface créée

40 m²

Variation nette

+40 m²

Surface totale après

130 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 14/06/2016. Le chantier a duré 1 an 11 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

22 mai 2014

Ouverture de chantier (DOC)

23/06/2014

Achèvement (DAACT)

14/06/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

1 an 11 mois

Délai total

2 ans

Dépôt
14/06/2016
Autorisation
22/05/2014
Chantier (DOC)
23/06/2014
4
Achèvement (DAACT)
14/06/2016

Localisation du projet à Aveizieux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0B724

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Aveizieux Code postal 42330 Identifiant INSEE 42010
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 90 m² 40 m² 0 m² 0 m² 0 m² 40 m² 130 m²
Total 90 m² 40 m² 0 m² 0 m² 0 m² 40 m² 130 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AVEIZIEUX (42330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04201014A0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42010 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 22 mai 2014
Date de dépôt 14/06/2016
Dernière mise à jour (DPC) 06/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 40 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 116 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Le Chapelier, à Aveizieux (42330).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 22 mai 2014, ouverture de chantier le 23 juin 2014, achèvement déclaré le 14 juin 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04201014A0006, déposé en mairie d'Aveizieux.

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