Permis de construire Logement N° 04200522A0045

Permis de construire n° 04200522A0045 à Andrézieux-Bouthéon pour 119 m² de logement, Rue Du 8 Mai 1945

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 15 septembre 2022

Dossier PC n° 04200522A0045

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rue Du 8 Mai 1945, le permis de construire n° 04200522A0045 a été délivré le 15 septembre 2022 à Andrézieux-Bouthéon (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes).

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 119 m² de surface de plancher sur un terrain de 820 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est BM60. Ce dossier fait partie des 792 permis de construire et déclarations préalables référencés à Andrézieux-Bouthéon.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

15/09/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

820 m²

Surface créée

119 m²

Variation nette

+119 m²

Surface totale après

119 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/12/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

15 septembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

06/12/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
06/12/2022
Autorisation
15/09/2022
3
Chantier (DOC)
06/12/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Andrézieux-Bouthéon

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

BM60

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Andrézieux-Bouthéon Code postal 42160 Identifiant INSEE 42005
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²
Total 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ANDREZIEUX-BOUTHEON (42160)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04200522A0045
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42005 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 15 septembre 2022
Date de dépôt 06/12/2022
Dernière mise à jour (DPC) 03/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 119 m² de surface de plancher sur un terrain de 820 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Rue Du 8 Mai 1945, à Andrézieux-Bouthéon (42160).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 15 septembre 2022, ouverture de chantier le 6 décembre 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04200522A0045, déposé en mairie d'Andrézieux-Bouthéon.

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