Permis de construire Locaux N° 04200415R0002

Permis de construire à Vézelin-sur-Loire pour 876 m² de locaux - Humain

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 22 août 2015

Dossier PC n° 04200415R0002

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 04200415R0002, délivré le 22 août 2015 à Vézelin-sur-Loire (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Humain, Vézelin-sur-Loire (42260). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 876 m² de surface de plancher sur un terrain de 169 189 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 876 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont A611.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

22/08/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

169 189 m²

Surface existante avant

2 448 m²

Surface créée

876 m²

Variation nette

+876 m²

Surface totale après

3 324 m²

État d’avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 22 août 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

22 août 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
22/08/2015
3
Chantier (DOC)
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Vézelin-sur-Loire

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

A611

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Humain

Territoire administratif

Commune
Vézelin-sur-Loire Code postal 42260 Identifiant INSEE 42268
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Nombre de niveaux (max) 1
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 2 448 m² 876 m² 0 m² 0 m² 0 m² 876 m² 3 324 m²
Total 2 448 m² 876 m² 0 m² 0 m² 0 m² 876 m² 3 324 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 2 448 m² 876 m² 0 m² 0 m² 0 m² 876 m² 3 324 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AMIONS (42260)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04200415R0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42268 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 22 août 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 2015-09
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 876 m² de surface de plancher sur un terrain de 169 189 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Humain, Vézelin-sur-Loire (42260).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 22 août 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04200415R0002, instruit par la commune de Vézelin-sur-Loire.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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