Permis de construire n° 04200322R0008 à Ambierle pour 155 m² de locaux, 840 Chemin Du Bois Blanc
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 19 juillet 2022
Dossier PC n° 04200322R0008
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 04200322R0008 a été délivré le 19 juillet 2022 à Ambierle (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 840 Chemin Du Bois Blanc.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 155 m² de surface de plancher sur un terrain de 20 600 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 155 m² en exploitation agricole et forestière.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont 0D1897, 0D1896, 0D3561. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans la Loire pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 77 permis de construire et déclarations préalables référencés à Ambierle.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/09/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
19 juillet 2022
Ouverture de chantier (DOC)
01/09/2022
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus d'un mois
Localisation du projet à Ambierle
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Ambierle Code postal 42820 Identifiant INSEE 42003
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 140 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 140 m² |
| Locaux | 270 m² | 155 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 155 m² | 425 m² |
| Total | 410 m² | 155 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 155 m² | 565 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 270 m² | 155 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 155 m² | 425 m² |
| Total locaux | 270 m² | 155 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 155 m² | 425 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AMBIERLE (42820)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04200322R0008 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 42003 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 19 juillet 2022 |
| Date de dépôt | 01/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |