Permis de construire Logement N° 04200316R0002

Permis de construire n° 04200316R0002 à Ambierle pour 117 m² de logement, Les Petits Villards

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 2 mai 2016

Dossier PC n° 04200316R0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 2 mai 2016 à Ambierle (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 04200316R0002 porte sur un projet situé Les Petits Villards.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 117 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 137 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont D3424, D3426. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans la Loire pour les dossiers déposés en 2016 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 77 permis de construire et déclarations préalables référencés à Ambierle.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/05/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 137 m²

Surface créée

117 m²

Variation nette

+117 m²

Surface totale après

117 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/01/2020. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

2 mai 2016

Ouverture de chantier (DOC)

19/03/2019

Achèvement (DAACT)

10/01/2020

Délai autorisation - chantier

2 ans 10 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

3 ans 8 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
02/05/2016
Chantier (DOC)
19/03/2019
4
Achèvement (DAACT)
10/01/2020

Localisation du projet à Ambierle

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

D3424 D3426

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Ambierle Code postal 42820 Identifiant INSEE 42003
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²
Total 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AMBIERLE (42820)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04200316R0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42003 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 2 mai 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 11/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 117 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 137 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Les Petits Villards, à Ambierle (42820).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 2 mai 2016, ouverture de chantier le 19 mars 2019, achèvement déclaré le 10 janvier 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04200316R0002, déposé en mairie d'Ambierle.

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