Permis de construire Logement N° 04127112S0012

Permis de construire n° 04127112S0012 à Vernou-en-Sologne pour 116 m² de logement, Rte Dp N 60 De Bracieux A Orca

Territoire

Loir-et-Cher (41)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 6 mai 2013

Dossier PC n° 04127112S0012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04127112S0012, délivré le 6 mai 2013 à Vernou-en-Sologne (Loir-et-Cher, Centre-Val de Loire), porte sur un projet situé Rte Dp N 60 De Bracieux A Orca.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 116 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 213 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AK147, AK148. Ce dossier fait partie des 25 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vernou-en-Sologne.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/05/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 213 m²

Surface créée

116 m²

Variation nette

+116 m²

Surface totale après

116 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 07/02/2015. Le chantier a duré 1 an 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

6 mai 2013

Ouverture de chantier (DOC)

01/09/2013

Achèvement (DAACT)

07/02/2015

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

1 an 5 mois

Délai total

1 an 9 mois

Dépôt
07/02/2015
Autorisation
06/05/2013
Chantier (DOC)
01/09/2013
4
Achèvement (DAACT)
07/02/2015

Localisation du projet à Vernou-en-Sologne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AK147 AK148

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vernou-en-Sologne Code postal 41230 Identifiant INSEE 41271
Département
Loir-et-Cher (41)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²
Total 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GIEVRES (41130)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04127112S0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 41271 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 6 mai 2013
Date de dépôt 07/02/2015
Dernière mise à jour (DPC) 06/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 116 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 213 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Rte Dp N 60 De Bracieux A Orca, à Vernou-en-Sologne (41230).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 6 mai 2013, ouverture de chantier le 1 septembre 2013, achèvement déclaré le 7 février 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04127112S0012, déposé en mairie de Vernou-en-Sologne.

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