Permis de construire Logement N° 04105224A0002

Permis de construire n° 04105224A0002 à Chitenay pour 129 m² de logement, 7 route de Fougeres Les Galencheres

Territoire

Loir-et-Cher (41)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 14 mars 2024

Dossier PC n° 04105224A0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04105224A0002 a été délivré le 14 mars 2024 à Chitenay (Loir-et-Cher, Centre-Val de Loire), pour un projet situé 7 route de Fougeres Les Galencheres.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est la vente. Sur un terrain de 736 m², le programme représente 129 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence OI 874. La voie, route de Fougeres, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2019. Ce dossier fait partie des 68 permis de construire et déclarations préalables à Chitenay référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

14/03/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

736 m²

Surface créée

129 m²

Variation nette

+129 m²

Surface totale après

129 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 14 mars 2024. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

14 mars 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
14/03/2024
2
Autorisation
14/03/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chitenay

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

OI 874

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Galencheres

Territoires administratifs

Commune
Chitenay Code postal 41120 Identifiant INSEE 41052
Département
Loir-et-Cher (41)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 736 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 129 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² 129 m²
Total 0 m² 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² 129 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
OUCQUES LA NOUVELLE (41290)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 04105224A0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 41052 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 14 mars 2024
Date de dépôt 14/03/2024
Dernière mise à jour (DPC) 03/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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