Permis de construire Logement N° 04032813D0015

Permis de construire n° 04032813D0015 à Vieux-Boucau-les-Bains pour 108 m² de logement, 2 Lot Du Marensin

Territoire

Landes (40)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 16 août 2013

Dossier PC n° 04032813D0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Vieux-Boucau-les-Bains (Landes, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 04032813D0015 a été délivré le 16 août 2013, pour un projet situé 2 Lot Du Marensin.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 108 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AB219. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Landes en 2013 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 130 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vieux-Boucau-les-Bains.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/08/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

108 m²

Variation nette

+108 m²

Surface totale après

108 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/10/2013. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

16 août 2013

Ouverture de chantier (DOC)

08/10/2013

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
01/01/2013
Autorisation
16/08/2013
3
Chantier (DOC)
08/10/2013
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vieux-Boucau-les-Bains

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB219

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vieux-Boucau-les-Bains Code postal 40480 Identifiant INSEE 40328
Département
Landes (40)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 108 m²
Total 0 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 108 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VIEUX-BOUCAU-LES-BAINS (40480)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04032813D0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 40328 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 16 août 2013
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 10/2013
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 108 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 2 Lot Du Marensin, à Vieux-Boucau-les-Bains (40480).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 16 août 2013, ouverture de chantier le 8 octobre 2013).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04032813D0015, déposé en mairie de Vieux-Boucau-les-Bains.

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