Permis de construire Logement N° 04030414D0042

Permis de construire n° 04030414D0042 à Soorts-Hossegor pour 192 m² de logement, Lot11 Lot La Foret Du Lac

Territoire

Landes (40)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 22 août 2014

Dossier PC n° 04030414D0042

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04030414D0042 a été délivré le 22 août 2014 à Soorts-Hossegor (Landes, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Lot11 Lot La Foret Du Lac.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 192 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 517 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est BI123. L'ensemble des 442 permis de construire et déclarations préalables référencés à Soorts-Hossegor est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

22/08/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 517 m²

Surface créée

192 m²

Variation nette

+192 m²

Surface totale après

192 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/04/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

22 août 2014

Ouverture de chantier (DOC)

17/04/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 8 mois

Dépôt
17/04/2015
Autorisation
22/08/2014
3
Chantier (DOC)
17/04/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Soorts-Hossegor

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BI123

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Soorts-Hossegor Code postal 40150 Identifiant INSEE 40304
Département
Landes (40)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 192 m² 0 m² 0 m² 0 m² 192 m² 192 m²
Total 0 m² 192 m² 0 m² 0 m² 0 m² 192 m² 192 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MEZOS (40170)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04030414D0042
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 40304 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 22 août 2014
Date de dépôt 17/04/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 192 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 517 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lot11 Lot La Foret Du Lac, à Soorts-Hossegor (40150).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 22 août 2014, ouverture de chantier le 17 avril 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04030414D0042, déposé en mairie de Soorts-Hossegor.

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