Permis de construire n° 03944119J0006 à Prémanon pour 96 m² de logement, rue des Campanules
Territoire
Jura (39)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 9 août 2019
Dossier PC n° 03944119J0006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Prémanon (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 03944119J0006 a été délivré le 9 août 2019, pour un projet situé rue des Campanules.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 96 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 575 m².
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 14/08/2023. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 21/10/2020, soit 1 an 2 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AP 664. La base compte un autre dossier pour la même voie, rue des Campanules, le premier datant de 2016. Au total, le catalogue compte 119 permis de construire et déclarations préalables à Prémanon, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 14/08/2023. Le chantier a duré 2 ans 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
9 août 2019
Ouverture de chantier (DOC)
21/10/2020
Achèvement (DAACT)
14/08/2023
Délai autorisation - chantier
1 an 2 mois
Durée du chantier
2 ans 9 mois
Délai total
4 ans
Localisation du projet à Prémanon
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Prémanon Code postal 39220 Identifiant INSEE 39441
- Département
- Jura (39)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 575 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 96 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 96 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 96 m² | 96 m² |
| Total | 0 m² | 96 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 96 m² | 96 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- COURBOUZON (39570)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03944119J0006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 39441 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 9 août 2019 |
| Date de dépôt | 14/08/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue des Campanules à Prémanon (39220)
L’autre dossier recensé rue des Campanules depuis 2016. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.