Permis de construire Logement N° 03941314B0009

Permis de construire n° 03941314B0009 à La Pesse pour 94 m² de logement, 1 lotissement sur La Semine

Territoire

Jura (39)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 18 juillet 2014

Dossier PC n° 03941314B0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À La Pesse (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 03941314B0009 a été délivré le 18 juillet 2014, pour un projet situé 1 lotissement sur La Semine.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 677 m², le programme représente 94 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 06/10/2014, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle B 1232. La voie, lotissement sur La Semine, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2014. Au total, le catalogue compte 59 permis de construire et déclarations préalables à La Pesse, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

18/07/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

677 m²

Surface créée

94 m²

Variation nette

+94 m²

Surface totale après

94 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/10/2014. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

18 juillet 2014

Ouverture de chantier (DOC)

06/10/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
06/10/2014
Autorisation
18/07/2014
3
Chantier (DOC)
06/10/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à La Pesse

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B 1232

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
La Pesse Code postal 39370 Identifiant INSEE 39413
Département
Jura (39)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 677 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 94 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²
Total 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTHOU-SUR-BIÈVRE (41120)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03941314B0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 39413 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 18 juillet 2014
Date de dépôt 06/10/2014
Dernière mise à jour (DPC) 10/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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