Permis de construire n° 03935215J0002 à Monteplain pour 129 m² de logement, 35 rue des Marnieres
Territoire
Jura (39)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 14 janvier 2016
Dossier PC n° 03935215J0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 03935215J0002 a été délivré le 14 janvier 2016 à Monteplain (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé 35 rue des Marnieres.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 129 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 543 m².
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 15/01/2016, soit 1 jour après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle ZB 7. Sur la même voie, rue des Marnieres, la base recense 2 autres dossiers depuis 2013. Le catalogue de Monteplain compte 9 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/01/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Le chantier a été ouvert 1 jour après l'autorisation.
Autorisation
14 janvier 2016
Ouverture de chantier (DOC)
15/01/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 jour
Localisation du projet à Monteplain
Le dossier vise la parcelle cadastrale ZB 7. Ce dossier s'inscrit parmi les 9 permis de construire et déclarations préalables référencés à Monteplain.
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Monteplain Code postal 39700 Identifiant INSEE 39352
- Département
- Jura (39)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 543 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 129 m² à construire.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 129 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 129 m² | 129 m² |
| Total | 0 m² | 129 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 129 m² | 129 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- RANS (39700)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03935215J0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 39352 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 14 janvier 2016 |
| Date de dépôt | 15/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue des Marnieres à Monteplain (39700)
Les 2 autres permis de construire recensés rue des Marnieres depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.