Permis de construire n° 0392622500004 à Gredisans pour 87 m² de logement, 2Ter Rte d'Archelange
Territoire
Jura (39)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 17 février 2026
Dossier PC n° 0392622500004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 17 février 2026 à Gredisans (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 0392622500004 porte sur un projet situé 2Ter Rte d'Archelange.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. D'après le dossier, le logement est destiné à la location. 87 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 267 m².
Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZB 131, ZB 137. Sur la même voie, route d'Archelange, la base recense un autre dossier depuis 2016. Le catalogue recense 10 permis de construire et déclarations préalables à Gredisans, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 17 février 2026. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
17 février 2026
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Gredisans
Le dossier porte sur 2 parcelles cadastrales. Au total, 10 permis de construire et déclarations préalables référencés à Gredisans sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Gredisans Code postal 39290 Identifiant INSEE 39262
- Département
- Jura (39)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 267 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la location.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 87 m² à construire.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 87 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 87 m² | 87 m² |
| Total | 0 m² | 87 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 87 m² | 87 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T4.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- GREDISANS (39290)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0392622500004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 39262 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 17 février 2026 |
| Date de dépôt | 17/02/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, route d'Archelange à Gredisans (39290)
L’autre dossier recensé route d'Archelange depuis 2016. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.