Permis de construire n° 0392622500003 à Gredisans pour 121 m² de logement, 6 A Chemin Rural de la Serre
Territoire
Jura (39)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 29 juillet 2025
Dossier PC n° 0392622500003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0392622500003 a été délivré le 29 juillet 2025 à Gredisans (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), à l'adresse 6 A Chemin Rural de la Serre.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 121 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 743 m².
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 31/07/2025, soit 2 jours après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle ZC 51. La voie, chemin Rural de la Serre, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2020. Ce dossier fait partie des 10 permis de construire et déclarations préalables référencés à Gredisans.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 31/07/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Le chantier a été ouvert 2 jours après l'autorisation.
Autorisation
29 juillet 2025
Ouverture de chantier (DOC)
31/07/2025
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
2 jours
Localisation du projet à Gredisans
Le dossier porte sur la parcelle cadastrale ZC 51. Ce dossier est l'un des 10 permis de construire et déclarations préalables référencés à Gredisans.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Gredisans Code postal 39290 Identifiant INSEE 39262
- Département
- Jura (39)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 743 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine, Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 121 m² à construire.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 121 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 121 m² | 121 m² |
| Total | 0 m² | 121 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 121 m² | 121 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MOLAY (39500)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0392622500003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 39262 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 29 juillet 2025 |
| Date de dépôt | 31/07/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
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