Permis de construire Logement N° 03923225J0002

Permis de construire n° 03923225J0002 à Fort-du-Plasne pour 256 m² de logement, 155 Quartier De La Fontaine Ro

Territoire

Jura (39)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 8 décembre 2025

Dossier PC n° 03923225J0002

Demandeur

KLIP

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 8 décembre 2025 à Fort-du-Plasne (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 03923225J0002 porte sur un projet situé 155 Quartier De La Fontaine Ro. Le projet est porté par KLIP.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 256 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 594 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 6 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 3 T2 et 3 T3.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZE46. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Jura pour les dossiers déposés en 2025 (environ 8 mois). L'ensemble des 46 permis de construire et déclarations préalables référencés à Fort-du-Plasne est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

08/12/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 594 m²

Surface existante avant

115 m²

Surface créée

256 m²

Variation nette

+141 m²

Surface totale après

256 m²

Logements créés

6

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 8 décembre 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

8 décembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
08/12/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Fort-du-Plasne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZE46

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Fort-du-Plasne Code postal 39150 Identifiant INSEE 39232
Département
Jura (39)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 6 logements
Type principal Résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Type de résidence Résidence de tourisme
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 115 m² 256 m² 0 m² 115 m² 0 m² 141 m² 256 m²
Total 115 m² 256 m² 0 m² 115 m² 0 m² 141 m² 256 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 6
Logements collectifs 6
En résidence 6
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 3 3 - - - 6
- 50,0 % 50,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

KLIP

Catégorie
Soc. civile
Catégorie juridique
Autre société civile
SIREN
920045051
SIRET
92004505100017
Code APE (NAF)
66.30Z - Gestion de fonds
Localisation
FORT-DU-PLASNE (39150)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03923225J0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 39232 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 8 décembre 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 12/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 6 logements en collectif, pour 256 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 594 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 155 Quartier De La Fontaine Ro, à Fort-du-Plasne (39150).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Le dossier est porté par KLIP et accordé le 8 décembre 2025.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 8 décembre 2025).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 3 T2 et 3 T3.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03923225J0002, déposé en mairie de Fort-du-Plasne.

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