Permis de construire Logement N° 0392292500002

Permis de construire n° 0392292500002 à Fontainebrux pour 40 m² de logement, 340 rue Derriere

Territoire

Jura (39)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 11 juin 2025

Dossier PC n° 0392292500002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0392292500002 a été délivré le 11 juin 2025 à Fontainebrux (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), à l'adresse 340 rue Derriere.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 1 245 m², le programme représente 40 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 10/05/2026. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 10/03/2026, soit près de 9 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZA 190. La base compte 5 autres dossiers pour la même voie, rue Derriere, le premier datant de 2013. Le catalogue recense 15 permis de construire et déclarations préalables à Fontainebrux, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/06/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 245 m²

Surface créée

40 m²

Variation nette

+40 m²

Surface totale après

40 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 10/05/2026. Le chantier a été mené en 2 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

11 juin 2025

Ouverture de chantier (DOC)

10/03/2026

Achèvement (DAACT)

10/05/2026

Délai autorisation - chantier

près de 9 mois

Durée du chantier

2 mois

Délai total

près de 11 mois

Dépôt
10/05/2026
Autorisation
11/06/2025
Chantier (DOC)
10/03/2026
4
Achèvement (DAACT)
10/05/2026

Localisation du projet à Fontainebrux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZA 190

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Fontainebrux Code postal 39140 Identifiant INSEE 39229
Département
Jura (39)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 245 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 40 m² de construction neuve.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 40 m² 0 m² 0 m² 0 m² 40 m² 40 m²
Total 0 m² 40 m² 0 m² 0 m² 0 m² 40 m² 40 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BRANSAT (03500)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0392292500002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 39229 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 11 juin 2025
Date de dépôt 10/05/2026
Dernière mise à jour (DPC) 07/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur la même voie, rue Derriere à Fontainebrux (39140)

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Fontainebrux

Autres types d'autorisations à Fontainebrux