Permis de construire Logement N° 0391982500098

Permis de construire n° 0391982500098 à Dole pour 91 m² de logement, 86 C Avenue Eisenhower

Territoire

Jura (39)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 29 janvier 2026

Dossier PC n° 0391982500098

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 29 janvier 2026 à Dole (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 0391982500098 porte sur un projet situé 86 C Avenue Eisenhower.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 372 m², le programme représente 91 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 26/02/2026, soit 28 jours après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AY 184, AY 188. La base compte 2 autres dossiers pour la même voie, avenue Eisenhower, le premier datant de 2017. Au total, le catalogue compte 931 permis de construire et déclarations préalables à Dole, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

29/01/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

372 m²

Surface créée

91 m²

Variation nette

+91 m²

Surface totale après

91 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 26/02/2026. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

29 janvier 2026

Ouverture de chantier (DOC)

26/02/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

28 jours

Dépôt
26/02/2026
Autorisation
29/01/2026
3
Chantier (DOC)
26/02/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Dole

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AY 184 AY 188

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Dole Code postal 39100 Identifiant INSEE 39198
Département
Jura (39)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 372 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 91 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²
Total 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DOLE (39100)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0391982500098
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 39198 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 29 janvier 2026
Date de dépôt 26/02/2026
Dernière mise à jour (DPC) 02/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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