Permis de construire Logement N° 03919820D0035

Permis de construire n° 03919820D0035 à Dole pour 128 m² de logement, 133 avenue Eisenhower

Territoire

Jura (39)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 7 août 2020

Dossier PC n° 03919820D0035

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03919820D0035 a été délivré le 7 août 2020 à Dole (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), à l'adresse 133 avenue Eisenhower.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 128 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 6 242 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 08/12/2020, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AZ 101, AZ 102. La base compte 2 autres dossiers pour la même voie, avenue Eisenhower, le premier datant de 2017. Ce dossier fait partie des 931 permis de construire et déclarations préalables à Dole référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

07/08/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

6 242 m²

Surface créée

128 m²

Variation nette

+128 m²

Surface totale après

128 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/12/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

7 août 2020

Ouverture de chantier (DOC)

08/12/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
08/12/2020
Autorisation
07/08/2020
3
Chantier (DOC)
08/12/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Dole

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AZ 101 AZ 102

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Dole Code postal 39100 Identifiant INSEE 39198
Département
Jura (39)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 6 242 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 128 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²
Total 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DOLE (39100)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03919820D0035
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 39198 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 7 août 2020
Date de dépôt 08/12/2020
Dernière mise à jour (DPC) 04/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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