Permis de construire Logement N° 03917516J0010

Permis de construire n° 03917516J0010 à Coyron pour 84 m² de logement, 83E rue Fraite-Des Champs Coyron Lot Champs de Coyron Lot 6

Territoire

Jura (39)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Décision du 21 février 2017

Dossier PC n° 03917516J0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Ayant fait l'objet d'une décision le 21 février 2017 à Coyron (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 03917516J0010 porte sur un projet situé 83E rue Fraite-Des Champs Coyron Lot Champs de Coyron Lot 6.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement était la location. 84 m² de surface de plancher d'habitation neuve étaient déclarés au dossier.

Le dossier de ce permis de construire s'est conclu par une annulation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AB 196. La base rapproche 4 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. La voie, rue Fraite-Des Champs Coyron, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2017. Le catalogue recense 13 permis de construire et déclarations préalables à Coyron, dont ce dossier.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

21/02/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

84 m²

Variation nette

+84 m²

Surface totale après

84 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

21 février 2017

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Coyron

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AB 196

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot Champs De Coyron Lot 6

Territoires administratifs

Commune
Coyron Code postal 39260 Identifiant INSEE 39175
Département
Jura (39)

Caractéristiques du projet

Le dossier déclare une annexe : garage. D'après le dossier, le logement était destiné à la location.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 84 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 84 m² 0 m² 0 m² 0 m² 84 m² 84 m²
Total 0 m² 84 m² 0 m² 0 m² 0 m² 84 m² 84 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHENS-SUR-LÉMAN (74140)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03917516J0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 39175 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date de décision 21 février 2017
Date de dépôt 30/07/2019
Dernière mise à jour (DPC) 02/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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