Permis de construire Logement N° 03917516J0002

Permis de construire n° 03917516J0002 à Coyron pour 104 m² de logement, 83 route de la Fraite au Village

Territoire

Jura (39)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Décision du 1 août 2016

Dossier PC n° 03917516J0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03917516J0002, ayant fait l'objet d'une décision le 1 août 2016 à Coyron (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé 83 route de la Fraite au Village.

Ce permis de construire portait sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison était un T4. L'utilisation déclarée pour le logement était l'occupation personnelle. Le dossier déclarait 104 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 696 m².

L'annulation de ce permis de construire est enregistrée dans Sitadel.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AB 196. La base référence 4 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. Le catalogue recense 13 permis de construire et déclarations préalables à Coyron, dont ce dossier.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

01/08/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

696 m²

Surface créée

104 m²

Variation nette

+104 m²

Surface totale après

104 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

1 août 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Coyron

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AB 196

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Au Village

Territoires administratifs

Commune
Coyron Code postal 39260 Identifiant INSEE 39175
Département
Jura (39)

Caractéristiques du projet

La maison devait se situer sur un terrain de 696 m², avec garage. D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 104 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²
Total 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²

Typologie des logements

Le logement prévu était un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHENS-SUR-LÉMAN (74140)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03917516J0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 39175 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date de décision 1 août 2016
Date de dépôt 30/07/2019
Dernière mise à jour (DPC) 09/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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