Permis de construire Logement N° 03917514K0002

Permis de construire n° 03917514K0002 à Coyron pour 191 m² de logement, rue de la Fraite

Territoire

Jura (39)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 6 juillet 2014

Dossier PC n° 03917514K0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03917514K0002 a été délivré le 6 juillet 2014 à Coyron (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé rue de la Fraite.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 191 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 3 014 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 17/08/2015, soit 1 an 1 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AB 209. La voie, rue de la Fraite, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2014. Au total, le catalogue compte 13 permis de construire et déclarations préalables à Coyron, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

06/07/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 014 m²

Surface créée

191 m²

Variation nette

+191 m²

Surface totale après

191 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/08/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

6 juillet 2014

Ouverture de chantier (DOC)

17/08/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 1 mois

Dépôt
17/08/2015
Autorisation
06/07/2014
3
Chantier (DOC)
17/08/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Coyron

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB 209

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Coyron Code postal 39260 Identifiant INSEE 39175
Département
Jura (39)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 3 014 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 191 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 191 m² 0 m² 0 m² 0 m² 191 m² 191 m²
Total 0 m² 191 m² 0 m² 0 m² 0 m² 191 m² 191 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MOIRANS-EN-MONTAGNE (39260)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03917514K0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 39175 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 6 juillet 2014
Date de dépôt 17/08/2015
Dernière mise à jour (DPC) 01/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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