Permis de construire Logement N° 03906323T0005

Permis de construire n° 03906323T0005 à Bonlieu pour 338 m² de logement, 3 chemin du Marais

Territoire

Jura (39)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 2 avril 2024

Dossier PC n° 03906323T0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Bonlieu (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 03906323T0005 a été délivré le 2 avril 2024, pour un projet situé 3 chemin du Marais.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve, après démolition des 89 m² existants. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 338 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 5 218 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 15/04/2026, soit 2 ans après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZC 74. Ce dossier fait partie des 40 permis de construire et déclarations préalables à Bonlieu référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/04/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

5 218 m²

Surface existante avant

89 m²

Surface créée

338 m²

Variation nette

+249 m²

Surface totale après

338 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/04/2026. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

2 avril 2024

Ouverture de chantier (DOC)

15/04/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 ans

Dépôt
15/04/2026
Autorisation
02/04/2024
3
Chantier (DOC)
15/04/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bonlieu

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZC 74

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bonlieu Code postal 39130 Identifiant INSEE 39063
Département
Jura (39)

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 89 m² existants et construit 338 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 5 218 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 338 m² à construire.

La surface de plancher passe de 89 m² à 338 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 338 m² 0 m² 0 m² 0 m² 338 m² 338 m²
Locaux 89 m² 0 m² 0 m² 89 m² 0 m² -89 m² 0 m²
Total 89 m² 338 m² 0 m² 89 m² 0 m² 249 m² 338 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BONLIEU (39130)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03906323T0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 39063 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 2 avril 2024
Date de dépôt 15/04/2026
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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