Permis de construire Logement N° 03905915B0011

Permis de construire n° 03905915B0011 à Bois-d'Amont pour 122 m² de logement, Sur Le Village

Territoire

Jura (39)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 7 août 2015

Dossier PC n° 03905915B0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03905915B0011 a été délivré le 7 août 2015 à Bois-d'Amont (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Sur Le Village.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 122 m² de surface de plancher sur un terrain de 500 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AI1045. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Jura en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 111 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bois-d'Amont.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

07/08/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

500 m²

Surface créée

122 m²

Variation nette

+122 m²

Surface totale après

122 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/09/2019. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

7 août 2015

Ouverture de chantier (DOC)

23/05/2018

Achèvement (DAACT)

01/09/2019

Délai autorisation - chantier

2 ans 9 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

4 ans

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
07/08/2015
Chantier (DOC)
23/05/2018
4
Achèvement (DAACT)
01/09/2019

Localisation du projet à Bois-d'Amont

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AI1045

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Sur Le Village

Territoires administratifs

Commune
Bois-d'Amont Code postal 39220 Identifiant INSEE 39059
Département
Jura (39)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 122 m² 122 m²
Total 0 m² 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 122 m² 122 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BOIS-D AMONT (39220)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03905915B0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 39059 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 7 août 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 09/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 122 m² de surface de plancher sur un terrain de 500 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Sur Le Village, à Bois-d'Amont (39220).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 7 août 2015, ouverture de chantier le 23 mai 2018, achèvement déclaré le 1 septembre 2019).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03905915B0011, déposé en mairie de Bois-d'Amont.

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