Permis de construire Logement N° 03856220U0005

Permis de construire n° 03856220U0005 à Vizille pour 160 m² de logement, 62 chemin du Prieure

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 26 février 2021

Dossier PC n° 03856220U0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03856220U0005 a été délivré le 26 février 2021 à Vizille (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse 62 chemin du Prieure.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 594 m², le programme représente 160 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AP 106. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. Au total, le catalogue compte 103 permis de construire et déclarations préalables à Vizille, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

26/02/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

594 m²

Surface créée

160 m²

Variation nette

+160 m²

Surface totale après

160 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 26 février 2021. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

26 février 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
26/02/2021
2
Autorisation
26/02/2021
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vizille

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AP 106

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vizille Code postal 38220 Identifiant INSEE 38562
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 594 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Oui
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 160 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 160 m² 0 m² 0 m² 0 m² 160 m² 160 m²
Total 0 m² 160 m² 0 m² 0 m² 0 m² 160 m² 160 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VIZILLE (38220)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03856220U0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38562 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 26 février 2021
Date de dépôt 26/02/2021
Dernière mise à jour (DPC) 02/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?
Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.
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