Permis de construire Logement N° 0385441310076

Permis de construire n° 0385441310076 à Vienne pour 160 m² de logement, Rue Jean Monnet Lotissement ""Les Poiriers De Saint Ign

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 18 décembre 2014

Dossier PC n° 0385441310076

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0385441310076, délivré le 18 décembre 2014 à Vienne (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Rue Jean Monnet Lotissement ""Les Poiriers De Saint Ign.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 160 m² de surface de plancher sur un terrain de 650 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AX384. L'instruction du dossier a duré 1 an 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2013 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 809 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vienne.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

18/12/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

650 m²

Surface créée

160 m²

Variation nette

+160 m²

Surface totale après

160 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/10/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

18 décembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

30/10/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 10 mois

Dépôt
01/01/2013
Autorisation
18/12/2014
3
Chantier (DOC)
30/10/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vienne

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AX384

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement ""Les Poiriers De Saint Ign

Territoires administratifs

Commune
Vienne Code postal 38200 Identifiant INSEE 38544
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 160 m² 0 m² 0 m² 0 m² 160 m² 160 m²
Total 0 m² 160 m² 0 m² 0 m² 0 m² 160 m² 160 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 2 - 2
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LYON (69003)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0385441310076
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38544 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 18 décembre 2014
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 01/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 160 m² de surface de plancher sur un terrain de 650 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Rue Jean Monnet Lotissement ""Les Poiriers De Saint Ign, à Vienne (38200).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 18 décembre 2014, ouverture de chantier le 30 octobre 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0385441310076, déposé en mairie de Vienne.

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